Délibérations

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Comité 09/12/2024 2024-12-01DE Clôture du budget annexe économie Ouvrir le fichier
Comité 09/12/2024 2024-12-02DE Fonds européens 2021-2027 FEDER-LEADER : Animation et mise en oeuvre de la stratégie 2024 Ouvrir le fichier
Comité 09/12/2024 2024-12-03DE Candidature pour l'appel à projets ''Nature et Transition'' de la Région Nouvelle-Aquitaine Ouvrir le fichier
Bureau 25/11/2024 2024-11-01-DE Reprises des subventions excessives Ouvrir le fichier
Bureau 25/11/2024 2024-11-02-DE Reprises de l’amortissement excessif Ouvrir le fichier
Bureau 25/11/2024 2024-11-03-DE Avenant à la convention de participation Prévoyance CDG79 Ouvrir le fichier
Bureau 25/11/2024 2024-11-04-DE Ordres de mission permanents agents du Pays de Gâtine et remboursement des frais de déplacement Ouvrir le fichier
Bureau 25/11/2024 2024-11-05-DE Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays en 2025 Ouvrir le fichier
Bureau 25/11/2024 2024-11-06-DE Renouvellement d’adhésion 2025 au CNAS Ouvrir le fichier
Bureau 25/11/2024 2024-11-07-DE Renouvellement 2025 de la convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec AIR Ouvrir le fichier
Bureau 25/11/2024 2024-11-08-DE Renouvellement 2025 convention de partenariat entre Radio Gâtine et le Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 25/11/2024 2024-11-09-DE Renouvellement 2025 convention Ingénierie Pays / Maison de l’Emploi Animation et coordination du PLIE Ouvrir le fichier
Bureau 25/11/2024 2024-11-10-DE Déploiement de la démarche ABC'Terre - Plan de financement Ouvrir le fichier
Comité 14/10/2024 2024-10-001DE Décision modificative budgétaire Ouvrir le fichier
Comité 14/10/2024 2024-10-002DE Recrutement d'un Chargé de mission économie et contractualisations Ouvrir le fichier
Comité 14/10/2024 2024-10-003DE Recrutement d'un chargé de mission urbanisme durable et transitions Ouvrir le fichier
Comité 14/10/2024 2024-10-004DE Projet de PNR de Gâtine poitevine : Candidature pour l'appel à projets régional ''Nature et Transition'' Ouvrir le fichier
Comité 14/10/2024 2024-10-005DE Projet de PNR : Evolution graphique du projet de Charte Ouvrir le fichier
Bureau 07/10/2024 2024-10-01-DE Renouvellement des contrats d'énergie Ouvrir le fichier
Bureau 07/10/2024 2024-10-02-DE Convention de partenariat SIGIL accès et usage des documents cadastraux et données composites Ouvrir le fichier
Bureau 07/10/2024 2024-10-03-DE Transfert de l'hébergement des sites Internet du Pays de Gâtine, du Carug et d'Osez la Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 07/10/2024 2024-10-04-DE Projet de PNR : Convention d'ingénierie Pays - PNR du Marais Poitevin Ouvrir le fichier
Bureau 07/10/2024 2024-10-05-DE Projet de PNR : recrutement d'un bureau d'études pour l'évolution du Plan de Parc du projet de PNR Ouvrir le fichier
Bureau 16/07/2024 2027-07-001DE Création d’un poste de chargé de mission charte de parc non permanent Ouvrir le fichier
Bureau 01/07/2024 2024-07-01-DE Renouvellement de la convention d’adhésion au service de travaux à façon Paie du CDG 79 Ouvrir le fichier
Bureau 01/07/2024 2024-07-02-DE Avis du SCoT du Pays de Gâtine sur les modifications envisagées du SRADDET arrêté le 12 avril 2024 Ouvrir le fichier
Comité 06/05/2024 2024-05-001DE Avis sur le dossier de création de ZAC Auralis 2 - Communauté de Communes AVT Ouvrir le fichier
Comité 06/05/2024 2024-05-002DE Adoption de la Charte Forestière de Territoire Ouvrir le fichier
Comité 06/05/2024 2024-05-003DE Choix de cabinet chargé d’accompagner l’élaboration et la mise en oeuvre de la charte tourisme durable Ouvrir le fichier
Comité 06/05/2024 2024-05-004DE La démarche ABC’Terre Ouvrir le fichier
Comité 06/05/2024 2024-05-005DE Projet de PNR de Gâtine poitevine : Validation du budget et du plan de financement (année 5 - 2024) Ouvrir le fichier
Comité 06/05/2024 2024-05-006DE Motion de soutien aux communes d’Amailloux et de Chiche victimes de nuisances olfactives décharge SITA Ouvrir le fichier
Bureau 08/04/2024 2024-04-01-DE Mise à jours du R.I.F.S.E.E.P Ouvrir le fichier
Bureau 08/04/2024 2024-04-02-DE Remboursement des frais de déplacements des membres du conseil scientifique du projet de PNR Ouvrir le fichier
Bureau 08/04/2024 2024-04-03-DE Modification représentation du PETR au comité de suivi du Site d'enfouissement des déchets d'Amailloux Ouvrir le fichier
Bureau 11/03/2024 2024-03-01-DE Valorisation de l’offre touristique du territoire sur l’application Henoo Ouvrir le fichier
Bureau 11/03/2024 2024-03-02-DE La démarche ABC’Terre Ouvrir le fichier
Bureau 11/03/2024 2024-03-03-DE Avis sur le PLH de la communauté de communes de Parthenay-Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 11/03/2024 2024-03-04-DE Avis sur le projet de développement éolien de Fenioux Ouvrir le fichier
Comité 12/02/2024 2024-02-001DE Adoption du Règlement Budgétaire et Financier M57 Ouvrir le fichier
Comité 12/02/2024 2024-02-002DE Mise en place de la fongibilité des crédits Ouvrir le fichier
Comité 12/02/2024 2024-02-003DE Adoption de la durée des amortissements en M57 Ouvrir le fichier
Comité 12/02/2024 2024-02-004DE Approbation du compte de gestion du budget principal 2023 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 12/02/2024 2024-02-005DE Approbation du compte administratif du budget principal du Pays de Gâtine 2023 Ouvrir le fichier
Comité 12/02/2024 2024-02-006DE Approbation du compte de gestion du budget annexe ECONOMIE 2023 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 12/02/2024 2024-02-007DE Approbation du compte administratif du budget annexe ECONOMIE Ouvrir le fichier
Comité 12/02/2024 2024-02-008DE Affectation des résultats 2023 du budget principal du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 12/02/2024 2024-02-009DE Cotisation statutaire 2024 Ouvrir le fichier
Comité 12/02/2024 2024-02-010DE Cotisation ''Tourisme'' 2024 Ouvrir le fichier
Comité 12/02/2024 2024-02-011DE Approbation du budget primitif 2024 du budget principal - Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 12/02/2024 2024-02-012DE Approbation du budget primitif 2024 du budget annexe ECONOMIE - Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 12/02/2024 2024-02-013DE Reconnaissance du Grand Conseil en Conseil de développement du PETR Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 12/02/2024 2024-02-014DE Contrat régional de développement et de transitions - Demande de subvention ingénierie 2024 Ouvrir le fichier
Comité 12/02/2024 2024-02-015DE La démarche ABC’Terre - Présentation du projet et validation du budget prévisionnel Ouvrir le fichier
Bureau 05/02/2024 2024-02-01-DE Remboursement des frais de missions 2024 des agents du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 05/02/2024 2024-02-02-DE Demande de ligne de trésorerie sur le Budget Principal 2024 Ouvrir le fichier
Bureau 05/02/2024 2024-02-03-DE Adhésion à l’Association Française des Arbres Champêtres 2024 Ouvrir le fichier
Bureau 05/02/2024 2024-02-04-DE Remboursement des frais de déplacement pour le membre ''Citoyen jeune'' du GAL de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 15/01/2024 2024-01-001DE Modification du tableau des effectifs au 15 janvier 2024 Ouvrir le fichier
Comité 15/01/2024 2024-01-002DE Décision modificative du budget principal du PETR Ouvrir le fichier
Comité 15/01/2024 2024-01-003DE Débat d’Orientations Budgétaires – 2024 Ouvrir le fichier
Comité 15/01/2024 2024-01-004DE Recrutement bureau d’études réalisation évaluation environnementale de la Charte du projet de PNR Ouvrir le fichier
Comité 15/01/2024 2024-01-005DE Projet de PNR de Gâtine poitevine : Validation du budget et du plan de financement (année 5 – 2024) Ouvrir le fichier
Bureau 08/01/2024 2024-01-01-DE Autorisations d’Absences pour évènements familiaux Ouvrir le fichier
Bureau 08/01/2024 2024-01-02-DE Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec AIR Ouvrir le fichier
Bureau 08/01/2024 2024-01-03-DE Avenant à la convention d’assistance informatique du Centre de gestion Ouvrir le fichier
Bureau 08/01/2024 2024-01-04-DE Avenant à la convention du service de travaux à façon Paie du CDG 79 Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2023 2023-12-01-DE Renouvellement d’adhésion au CNAS pour 2024 Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2023 2023-12-02-DE Ordres de mission permanents pour les agents du Pays et remboursement frais de déplacement en 2024 Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2023 2023-12-03-DE Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays pour 2024 Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2023 2023-12-04-DE Renouvellement de l’adhésion à Leader France pour 2024 Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2023 2023-12-05-DE Renouvellement convention Ingénierie entre le Pays de Gâtine et la MDEE pour la coordination PLIE en 2024 Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2023 2023-12-06-DE Renouvellement de la convention de partenariat entre Radio Gâtine et le Pays de Gâtine pour 2024 Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2023 2023-12-07-DE Réédition du guide touristique ''Échappée en Gâtine poitevine'' pour 2024 Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2023 2023-12-08-DE Changement des tables de la grande salle de réunion au rez-de-chaussée du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 27/11/2023 2023-11-001DE Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 1er janvier 2024 Ouvrir le fichier
Comité 27/11/2023 2023-11-002DE Contrat d'assurance des risques statutaires Ouvrir le fichier
Comité 27/11/2023 2023-11-003DE Avenant au contrat de prévoyance collective Ouvrir le fichier
Comité 27/11/2023 2023-11-004DE LEADER 2021-2027 - Animation et mise en oeuvre de la stratégie de développement local année 2023 Ouvrir le fichier
Comité 27/11/2023 2023-11-005DE Adoption de la stratégie pour la charte forestière de Gâtine poitevine Ouvrir le fichier
Comité 27/11/2023 2023-11-006DE Candidature à l'appel à projets régional ''Accompagnement aux changements des territoires touristiques'' Ouvrir le fichier
Comité 27/11/2023 2023-11-007DE Plan de Paysage de Gâtine : programme d’actions Ouvrir le fichier
Comité 27/11/2023 2023-11-008DE La démarche ABC'Terre Ouvrir le fichier
Comité 27/11/2023 2023-11-009DE Le Contrat d’Objectif Territorial Ouvrir le fichier
Comité 27/11/2023 2023-11-010DE Recrutement bureau d’études pour l'évaluation environnementale de la Charte du projet de PNR Ouvrir le fichier
Bureau 06/11/2023 2023-11-01-DE Avis du PETR sur le Règlement local de publicité intercommunal de la CdC de Parthenay-Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 06/11/2023 2023-11-02-DE Avis du PETR du Pays de Gâtine sur le projet éolien de Cours Ouvrir le fichier
Comité 02/10/2023 2023-10-001DE Stratégie de montée en compétence des acteurs touristiques : choix du prestataire de formation Ouvrir le fichier
Comité 02/10/2023 2023-10-002DE Adoption du projet de charte initiale du Parc naturel régional de Gâtine poitevine Ouvrir le fichier
Comité 02/10/2023 2023-10-003DE Motion en faveur de la commune de Vouhé dans sa démarche suite à une coupe sur une haie protégée au PLUI Ouvrir le fichier
Bureau 04/09/2023 2023-09-01-DE Renouvellement des contrats d’énergie (gaz et électricité) Ouvrir le fichier
Bureau 04/09/2023 2023-09-02-DE ''Destination France'' : un appel à projets régional pour renforcer le potentiel touristique des territoires Ouvrir le fichier
Comité 26/06/2023 2023-06-001DE Recrutement d’un chargé de mission développement local LEADER Ouvrir le fichier
Comité 26/06/2023 2023-06-002DE LEADER 2023-2027 : Promouvoir les producteurs engagés dans l’agroécologie via un évènement gastronomique Ouvrir le fichier
Bureau 19/06/2023 2023-06-01-DE Salle de réunion : changement du revêtement de sol Ouvrir le fichier
Bureau 19/06/2023 2023-06-02-DE Convention Ingénierie PETR - Maison de l’emploi : Pilotage du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi Ouvrir le fichier
Bureau 19/06/2023 2023-06-03-DE Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec AIR Ouvrir le fichier
Comité 24/04/2023 2023-04-001DE LEADER 2014-2020 : Gestion et animation du programme années 2023 et 2024 (01/01/2023 au 30/06/2024) Ouvrir le fichier
Comité 24/04/2023 2023-04-002DE LEADER 2023-2027 : Montée en compétence des prestataires touristiques et animation de réseau sur 2023 Ouvrir le fichier
Bureau 03/04/2023 2023-04-01-DE LEADER 2021-2027 : Création de supports de communication sur les fonds européens 2021-2027 en Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 03/04/2023 2023-04-02-DE Rencontres du Tourisme en Gâtine poitevine – sensibilisation au Tourisme Durable Ouvrir le fichier
Bureau 03/04/2023 2023-04-03-DE Mise en place du prélèvement pour le paiement des loyers Ouvrir le fichier
Bureau 13/03/2023 2023-03-01-DE Renouvellement de la convention de partenariat entre Radio Gâtine et le Pays de Gâtine pour l’année 2023 Ouvrir le fichier
Bureau 13/03/2023 2023-03-02-DE Avenant à la convention de mise à disposition de personnels intérimaires avec le Centre de gestion Ouvrir le fichier
Bureau 13/03/2023 2023-03-03-DE Convention de partenariat pour la plateforme d’échange de données numériques en Nouvelle-Aquitaine Ouvrir le fichier
Bureau 13/03/2023 2023-03-04-DE Projet de Parc naturel régional de Gâtine poitevine : actions de préfiguration 2023 Ouvrir le fichier
Bureau 13/03/2023 2023-03-05-DE Communication ciblée : promotion du territoire sur un blog spécialisé randonnées et sur les réseaux sociaux Ouvrir le fichier
Comité 27/02/2023 2023-02-001DE Approbation du compte de gestion du budget principal 2022 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 27/02/2023 2023-02-002DE Approbation du compte administratif du budget principal du Pays de Gâtine 2022 Ouvrir le fichier
Comité 27/02/2023 2023-02-003DE Approbation du compte de gestion du budget annexe ECONOMIE 2022 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 27/02/2023 2023-02-004DE Approbation du compte administratif du budget annexe ECONOMIE Ouvrir le fichier
Comité 27/02/2023 2023-02-005DE Affectation du résultat 2022 du budget principal du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 27/02/2023 2023-02-006DE Cotisation statutaire 2023 du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 27/02/2023 2023-02-007DE Cotisation « Tourisme » 2023 du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 27/02/2023 2023-02-008DE Approbation du budget primitif 2023 du budget principal - Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 27/02/2023 2023-02-009DE Approbation du budget primitif 2023 du budget annexe ECONOMIE – Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 30/01/2023 2023-01-001DE Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec AIR Ouvrir le fichier
Comité 30/01/2023 2023-01-002DE Débat d’Orientations Budgétaires 2023 Ouvrir le fichier
Bureau 16/01/2023 2023-01-01-DE Avenant à la convention d’assistance informatique du Centre de gestion Ouvrir le fichier
Bureau 16/01/2023 2023-01-02-DE Renouvellement convention Ingénierie entre Pays et Maison de l’emploi - Animation et coordination PLIE Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2022 2022-12-001DE Renouvellement 2023 d’adhésion au CNAS Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2022 2022-12-002DE Renouvellement 2023 de l’adhésion à l’Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2022 2022-12-003DE Renouvellement 2023 de l’adhésion à Leader France Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2022 2022-12-004DE Ordres de mission permanents 2023 pour le personnel du Pays de Gâtine et remboursement des frais de déplacement Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2022 2022-12-005DE Remboursement des frais de déplacements des membres du conseil scientifique du projet de PNR Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2022 2022-12-006DE Abandon du passage anticipé en M57 au 1er janvier 2023 Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2022 2022-12-007DE Mise en place des fonds européens FEDER OS5 – LEADER 2021-2027 Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2022 2022-12-008DE LEADER 2014-2020 - Fiche action 5 : Plan de financement de l’action ''sensibilisation et valorisation de la haie en Gâtine'' Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2022 2022-12-009DE Convention cadre de partenariat avec le Conseil régional pour la création du Parc naturel régional de Gâtine poitevine Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2022 2022-12-010DE Projet de Parc naturel régional de Gâtine poitevine : Validation du budget et du plan de financement (année 4 - 2023) Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2022 2022-12-011DE Recrutement d’un consultant pour l’accompagnement à l’élaboration de la Charte du PNR de Gâtine poitevine – Phase 2 Ouvrir le fichier
Bureau 07/11/2022 2022-11-01-DE Renouvellement du contrat d’électricité Ouvrir le fichier
Bureau 07/11/2022 2022-11-02-DE Renouvellement des contrats d’assurance du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 07/11/2022 2022-11-03-DE Convention de partenariat 2022 entre Radio Gâtine et le Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 07/11/2022 2022-11-04-DE Projet de PNR Gâtine poitevine - Réalisation graphique et impression - Communication Ouvrir le fichier
Comité 17/10/2022 2022-10-001DE Recrutement d’un chargé de mission Bocage Paysage et Patrimoine Naturel Ouvrir le fichier
Comité 17/10/2022 2022-10-002DE Convention de partenariat avec le conseil départemental 79 pour la création du PNR de Gâtine poitevine Ouvrir le fichier
Comité 17/10/2022 2022-10-003DE LEADER 2021-2027 : Préparation de la Stratégie Locale de Développement Ouvrir le fichier
Comité 17/10/2022 2022-10-004DE LEADER 2014-2020 : Gestion et animation du programme année 2022 Ouvrir le fichier
Comité 17/10/2022 2022-10-005DE Contrat régional de développement et de transitions : Demande de subvention ingénierie 2023 Ouvrir le fichier
Bureau 03/10/2022 2022-10-01-DE Contrat d'assurance des risques statutaires : délibération donnant habilitation au CDG 79 Ouvrir le fichier
Bureau 05/09/2022 2022-09-01-DE Ordres de mission pour le personnel du Pays de Gâtine dans le cadre des permanences du FIFO 2022 Ouvrir le fichier
Bureau 27/06/2022 2027-06-01-DE Convention de partenariat avec l’Université de Tours pour création du Parc naturel régional de Gâtine poitevine Ouvrir le fichier
Bureau 27/06/2022 2027-06-02-DE Réalisation d’un diagnostic sur le patrimoine géologique – projet de parc naturel régional Ouvrir le fichier
Bureau 27/06/2022 2027-06-03-DE Validation de la charte du télétravail Ouvrir le fichier
Bureau 27/06/2022 2027-06-04-DE Renouvellement certificats de télé-procédures pour dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité Ouvrir le fichier
Bureau 27/06/2022 2027-06-05-DE ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE – exposition itinérante pour restitution et transmission des résultats Ouvrir le fichier
Bureau 27/06/2022 2027-06-06-DE ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE – création d’un film pour restitution et transmission des résultats Ouvrir le fichier
Bureau 27/06/2022 2027-06-07-DE PLIE : Programmation 2022 du Fonds Social Européen dans le département des Deux-Sèvres Ouvrir le fichier
Comité 30/05/2022 2022-05-004DE Installation de la Conférence des Maires du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 30/05/2022 2022-05-005DE Adoption de la stratégie du projet de Parc naturel régional de Gâtine poitevine Ouvrir le fichier
Comité 30/05/2022 2022-05-001DE Signature du Contrat de Développement et de transitions du territoire de la Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 30/05/2022 2022-05-002DE Candidature du Pays de Gâtine au Volet territorial des fonds européens pour la période 2021-2027 Ouvrir le fichier
Comité 30/05/2022 2022-05-003DE Décision modificative du budget Economie Ouvrir le fichier
Bureau 23/05/2022 2022-05-03-DE Adoption de la nomenclature budgetaire et comptable m57 Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2022 2022-05-01-DE Co-signature du Contrat Territorial Eau des Autizes 2022-2024 Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2022 2022-05-02-DE Co-signature du Contrat Territorial Milieux Aquatiques pour la Sèvre Niortaise amont et ses affluents 2023-2028 Ouvrir le fichier
Bureau 04/04/2022 2022-04-01-DE Renouvellement de la convention d’adhésion au service de travaux à façon Paie du CDG 79 Ouvrir le fichier
Bureau 04/04/2022 2022-04-02-DE Demande de stage dans le cadre du Plan d’actions Trame Verte et Bleue du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 04/04/2022 2022-04-03-DE Réalisation d’un emprunt à court terme « prêt attente de subventions » Ouvrir le fichier
Bureau 04/04/2022 2022-04-04-DE Renouvellement convention Ingénierie Pays - Maison de l’emploi pour l'animation et la coordination du PLIE Ouvrir le fichier
Bureau 04/04/2022 2022-04-05-DE Projet de PNR : Validation du budget et du plan de financement (2ème semestre 2022) Ouvrir le fichier
Bureau 04/04/2022 2022-04-06-DE Partenariat avec la CAVEB : Appel à Projets 2022 PEI-AGRI Ouvrir le fichier
Comité 21/03/2022 2022-03-001DE Approbation du compte de gestion du budget principal 2021 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 21/03/2022 2022-03-002DE Approbation du compte administratif du budget principal du Pays de Gâtine 2021 Ouvrir le fichier
Comité 21/03/2022 2022-03-003DE Approbation du compte de gestion du budget annexe ECONOMIE 2021 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 21/03/2022 2022-03-004DE Approbation du compte administratif du budget annexe ECONOMIE - Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 21/03/2022 2022-03-005DE Affectation du résultat 2021 du budget principal du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 21/03/2022 2022-03-006DE Cotisation statutaire 2022 du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 21/03/2022 2022-03-007DE Cotisation « Tourisme » 2022 du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 21/03/2022 2022-03-008DE Cotisation « Economie » 2022 du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 21/03/2022 2022-03-009DE Approbation du budget primitif 2022 du budget principal - Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 21/03/2022 2022-03-010DE Approbation du budget primitif 2022 du budget annexe ECONOMIE – Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 21/03/2022 2022-03-011DE Affectation du résultat 2021 du budget annexe économie du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 21/03/2022 2022-03-012DE Recrutement d’un consultant pour l’accompagnement à l’élaboration de la Charte du PNR - Phase 1 Ouvrir le fichier
Comité 21/03/2022 2022-03-013DE LEADER 2014-2020 - Fiche action 5 : Modification plan financement charte forestière et demande subvention Ouvrir le fichier
Comité 21/03/2022 2022-03-014DE Prolongation convention Conseil régional pour la réalisation du diagnostic et de la charte du projet de PNR Ouvrir le fichier
Bureau 14/03/2022 2022-03-01-DE Charte du télétravail Ouvrir le fichier
Bureau 14/03/2022 2022-03-02-DE Contrat Local de Santé : Demande de financement 2022 Ouvrir le fichier
Bureau 14/03/2022 2022-03-03-DE Renouvellement de la ligne de trésorerie du budget principal Ouvrir le fichier
Bureau 07/02/2022 2022-02-01-DE Convention de partenariat pour le fonctionnement du centre de vaccination de Champdeniers Ouvrir le fichier
Bureau 07/02/2022 2022-02-02-DE Migration abonnement Orange BIO ADSL du Pays de Gâtine vers abonnement Orange BIO Série 2 Fibre Optique Ouvrir le fichier
Bureau 07/02/2022 2022-02-03-DE Changement de formule relatif à l’abonnement Orange Business de la ligne mobile PLIE Ouvrir le fichier
Bureau 07/02/2022 2022-02-04-DE Renouvellement du matériel de protection et de télésurveillance du bâtiment du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 31/01/2022 2022-01-001DE Contrat régional de dynamisation et de cohésion : Demande de subvention ingénierie 2021 Ouvrir le fichier
Comité 31/01/2022 2022-01-002DE Renouvellement convention Ingénierie Pays - MDEE : Animation et coordination du PLIE Ouvrir le fichier
Comité 31/01/2022 2022-01-003DE Débat d'Orientations Budgétaires 2022 Ouvrir le fichier
Bureau 10/01/2022 2022-01-01-DE Action de promotion touristique - salon Proxi Loisirs à Poitiers Ouvrir le fichier
Bureau 10/01/2022 2022-01-02-DE OCMR - FISAC : avis du comité de pilotage du 6 décembre 2021 Ouvrir le fichier
Bureau 10/01/2022 2022-01-03-DE Validation plan de financement 2022 de l'opération LEADER « Fenêtres sur bourg » et demandes de subvention Ouvrir le fichier
Bureau 10/01/2022 2022-01-04-DE Adhésion au service optionnel Retraites CNRACL du CDG 79 Ouvrir le fichier
Bureau 06/12/2021 2021-12-01-DE Echéance du contrat d’électricité Ouvrir le fichier
Comité 22/11/2021 2021-11-001DE Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Ouvrir le fichier
Comité 22/11/2021 2021-11-002DE Recrutement d’un chargé de mission urbanisme durable Ouvrir le fichier
Comité 22/11/2021 2021-11-003DE Création d’un poste de Chargé de mission charte forestière Ouvrir le fichier
Comité 22/11/2021 2021-11-004DE Remboursement des frais de déplacements des membres du conseil scientifique du projet de PNR Ouvrir le fichier
Comité 22/11/2021 2021-11-005DE Modification du tableau des effectifs au 22 novembre 2021 Ouvrir le fichier
Comité 22/11/2021 2021-11-006DE Candidature du Pays de Gâtine à la reconnaissance « Territoire Engagé pour la Nature » Ouvrir le fichier
Comité 22/11/2021 2021-11-007DE Validation du plan de financement du projet « Fenêtres sur bourg » et des demandes de subvention Ouvrir le fichier
Comité 22/11/2021 2021-11-008DE LEADER 2014-2020 - Fiche action 5 : Validation plan de financement charte forestière et demande de subvention Ouvrir le fichier
Comité 22/11/2021 2021-11-009DE LEADER 2014-2020 : Gestion et animation du programme année 2022 Ouvrir le fichier
Comité 22/11/2021 2021-11-010DE Convention de partenariat entre le Pays de Gâtine et le CARUG pour le développement et la médiation culturelle Ouvrir le fichier
Comité 22/11/2021 2021-11-011DE Création éditions touristiques 2022 Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2021 2021-11-01-DE Renouvellement d’adhésion au CNAS Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2021 2021-11-02-DE Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec AIR Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2021 2021-11-03-DE Ordres de mission permanents pour le personnel du Pays de Gâtine et remboursement frais de déplacement Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2021 2021-11-04-DE Renouvellement de l’adhésion à Leader France Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2021 2021-11-05-DE Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays en 2022 Ouvrir le fichier
Comité 20/09/2021 2021-09-001DE Evaluation intermédiaire de la mise en oeuvre du SCoT du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 06/09/2021 2021-09-01-DE Projet de Parc naturel régional de Gâtine poitevine : actions de préfiguration 2021 Ouvrir le fichier
Bureau 06/09/2021 2021-09-02-DE Mission de stage : Assistant(e) projet et appui à la stratégie de communication dans le cadre du projet de PNR Ouvrir le fichier
Comité 05/07/2021 2021-07-001DE Décisions modificatives du budget principal Ouvrir le fichier
Comité 05/07/2021 2021-07-002DE Régularisation d’imputations de subventions SCoT et PAVE Ouvrir le fichier
Comité 05/07/2021 2021-07-003DE Recrutement d’un Chargé de mission Economie et contractualisations Ouvrir le fichier
Comité 05/07/2021 2021-07-004DE Elaboration du Contrat de Relance et de Transition Ecologique de la Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 05/07/2021 2021-07-005DE Adoption du plan d’actions de la Trame Verte et Bleue Ouvrir le fichier
Comité 05/07/2021 2021-07-006DE Projet de PNR : Validation du budget et du plan de financement - année 3 2021-2022 Ouvrir le fichier
Comité 05/07/2021 2021-07-007DE LEADER 2014-2020 : Appel à candidature 2021 – Demande de dotation complémentaire Ouvrir le fichier
Comité 05/07/2021 2021-07-008DE Projet de PNR : Cartographie des vigilances pour le développement éolien et recommandations pour les futurs projets Ouvrir le fichier
Bureau 05/07/2021 2021-07-01-DE Modification du logiciel comptable en mode SaaS - nouveau tarif Ouvrir le fichier
Bureau 05/07/2021 2021-07-02-DE Procuration des agents du Pays pour la relève et l'envoi du courrier à La Poste Ouvrir le fichier
Bureau 07/06/2021 2021-06-01-DE Modification du logiciel comptable en mode SaaS Ouvrir le fichier
Bureau 07/06/2021 2021-06-02-DE Prestation d'accompagnement pour la démarche de concertation relative au projet de PNR de Gâtine poitevine Ouvrir le fichier
Bureau 07/06/2021 2021-06-03-DE Demande de subvention dans le cadre du plan santé départemental Ouvrir le fichier
Bureau 07/06/2021 2021-06-04-DE Convention de partenariat SIGIL relative à l’échange et l’usage des documents cadastraux et autres données Ouvrir le fichier
Bureau 07/06/2021 2021-06-05-DE Renouvellement du contrat pour la fourniture de gaz Ouvrir le fichier
Comité 17/05/2021 2021-05-001DE Régularisation d’affectation comptable des avances de trésorerie Ouvrir le fichier
Comité 17/05/2021 2021-05-002DE Recrutement d’un bureau d’études pour la réalisation du Plan de Paysage du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 17/05/2021 2021-05-003DE OCMR - FISAC : avis du comité de pilotage du 22 mars 2021 Ouvrir le fichier
Bureau 10/05/2021 2021-05-01-DE Réalisation de vidéos de promotion du territoire Ouvrir le fichier
Bureau 10/05/2021 2021-05-02-DE Approbation du document unique d'évaluation des risques professionnels Ouvrir le fichier
Bureau 10/05/2021 2021-05-03-DE Approbation du document relatif au Règlement intérieur Ouvrir le fichier
Bureau 12/04/2021 2021-04-01-DE Valorisation numérique des chemins de randonnée - Offre Cirkwi.com Ouvrir le fichier
Bureau 12/04/2021 2021-04-02-DE Evolutions spécifiques du site Web touristique Osezlagatine.com Ouvrir le fichier
Bureau 12/04/2021 2021-04-03-DE Recrutement du bureau d'études pour la réalisation du PCAET Ouvrir le fichier
Comité 15/03/2021 2021-03-01-DE Approbation du compte de gestion du budget principal 2020 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 15/03/2021 2021-03-02-DE Approbation du compte administratif du budget principal du Pays de Gâtine 2020 Ouvrir le fichier
Comité 15/03/2021 2021-03-03-DE Approbation du compte de gestion du budget annexe ECONOMIE 2020 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 15/03/2021 2021-03-04-DE Approbation du compte administratif du budget annexe ECONOMIE Ouvrir le fichier
Comité 15/03/2021 2021-03-05-DE Affectation du résultat 2020 du budget principal du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 15/03/2021 2021-03-06-DE Cotisation statutaire 2021 Ouvrir le fichier
Comité 15/03/2021 2021-03-07-DE Cotisation « Tourisme » 2021 Ouvrir le fichier
Comité 15/03/2021 2021-03-08-DE Cotisation « Economie » 2021 Ouvrir le fichier
Comité 15/03/2021 2021-03-09-DE Approbation du budget primitif 2021 du budget principal - Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 15/03/2021 2021-03-10-DE Approbation du budget primitif 2021 du budget annexe ECONOMIE – Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 15/03/2021 2021-03-11-DE Présentation du projet « Fenêtres sur bourgs » Ouvrir le fichier
Comité 15/03/2021 2021-03-12-DE LEADER 2014-2020 : Gestion et animation du programme année 2021 Ouvrir le fichier
Comité 15/03/2021 2021-03-13-DE Contrat Local de Santé : Demande de financement 2021 Ouvrir le fichier
Comité 15/03/2021 2021-03-14-DE Affectation du résultat 2020 du budget annexe economie du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 15/02/2021 2021-02-001DE Débat d’orientations budgétaires - budget 2021 Ouvrir le fichier
Comité 15/02/2021 2021-02-002DE Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement - budget 2021 Ouvrir le fichier
Comité 15/02/2021 2021-02-003DE Convention de partenariat Terra Aventura Ouvrir le fichier
Comité 15/02/2021 2021-02-004DE Recrutement d’un chargé de mission projet de PNR Ouvrir le fichier
Bureau 01/02/2021 2021-02-01-DE Adhésion via le CDG79 au marché de mise en conformité au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) Ouvrir le fichier
Bureau 01/02/2021 2021-02-02-DE Formation chargée de mission économie - logiciel AGDE Ouvrir le fichier
Bureau 11/01/2021 2021-01-01-DE Mise à disposition de bureau à Monsieur Gilbert Favreau et aux parlementaires deux-sèvriens Ouvrir le fichier
Bureau 11/01/2021 2021-01-02-DE Convention de facturation des charges locatives entre Monsieur Gilbert FAVREAU et le PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 11/01/2021 2021-01-03-DE Conditions de mise à disposition des salles de réunion en période de crise sanitaire Ouvrir le fichier
Bureau 14/12/2020 2020-12-01-DE Renouvellement d’adhésion 2021 au CNAS Ouvrir le fichier
Bureau 14/12/2020 2020-12-02-DE Mise à disposition de bureau pour les permanences du CAUE Ouvrir le fichier
Bureau 14/12/2020 2020-12-03-DE Ordres de mission permanents 2021 pour le personnel du Pays de Gâtine et remboursement des frais de déplacement Ouvrir le fichier
Bureau 14/12/2020 2020-12-04-DE Renouvellement de la convention 2021 de mise à disposition d’un agent d’entretien avec AIR Services Ouvrir le fichier
Bureau 14/12/2020 2020-12-05-DE Renouvellement de l’adhésion 2021 à Leader France Ouvrir le fichier
Bureau 14/12/2020 2020-12-06-DE Renouvellement de l’adhésion 2021 à l’Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays Ouvrir le fichier
Bureau 14/12/2020 2020-12-07-DE Fin des tarifs réglementés et mise en place d’un nouveau contrat d’électricité Ouvrir le fichier
Comité 14/12/2020 2020-12-001DE Modification du tableau des effectifs au 14 décembre 2020 Ouvrir le fichier
Comité 14/12/2020 2020-12-002DE OCMR-FISAC : Validation des avis du comité de pilotage FISAC du 13 Novembre 2020 Ouvrir le fichier
Comité 14/12/2020 2020-12-003DE Contrat régional - demande subvention ingénierie 2021 missions : chef de projet Territoire - Economie - Santé et LEADER Ouvrir le fichier
Comité 14/12/2020 2020-12-004DE LEADER 2014-2020 : Validation budget prévisionnel de gestion et animation du programme - année 2020 Ouvrir le fichier
Comité 14/12/2020 2020-12-005DE LEADER 2014-2020 : Validation budget prévisionnel de gestion et animation du programme - année 2021 Ouvrir le fichier
Comité 14/12/2020 2020-12-006DE Renouvellement convention Ingénierie entre le Pays et la Maison de l'emploi – Animation et coordination du PLIE Ouvrir le fichier
Comité 14/12/2020 2020-12-007DE Convention partenariat SIEDS-Pays-EPCIs pour mettre en oeuvre l’évaluation environnementale stratégique et le PCAET Ouvrir le fichier
Comité 14/12/2020 2020-12-008DE Projet de Convention de partenariat pour le développement touristique sur le territoire du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 02/11/2020 2020-11-01-DE Mise à jour des délibérations pour la mise en place du CET Ouvrir le fichier
Bureau 02/11/2020 2020-11-02-DE Convention Pays de Gâtine - CARUG pour le poste Médiateur culturel 2020 Ouvrir le fichier
Bureau 02/11/2020 2020-11-03-DE Recrutement d’un bureau d’études pour la réalisation du diagnostic territorial du projet de PNR de Gâtine poitevine Ouvrir le fichier
Bureau 02/11/2020 2020-11-04-DE Mise en place de l'observatoire du territoire du Pays de Gâtine, choix d'une plateforme Web SIG Ouvrir le fichier
Comité 28/09/2020 2020-09-001DE Indemnités de fonctions du Président Ouvrir le fichier
Comité 28/09/2020 2020-09-002DE Indemnités de fonctions des Vice-présidents Ouvrir le fichier
Comité 28/09/2020 2020-09-003DE Représentations externes Ouvrir le fichier
Comité 28/09/2020 2020-09-004DE Décision modificative du budget principal Ouvrir le fichier
Comité 28/09/2020 2020-09-005DE Création d’un poste de Chargé de mission Bocage, Paysage et Patrimoine naturel Ouvrir le fichier
Comité 28/09/2020 2020-09-006DE Prestation d’accompagnement pour la démarche de concertation relative au projet de Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Comité 28/09/2020 2020-09-007DE Comité de Pilotage Leader Ouvrir le fichier
Bureau 14/09/2020 2020-09-01.DE Convention partenariat PETR - Département Deux-Sèvres pour la création du Parc naturel régional de Gâtine poitevine Ouvrir le fichier
Bureau 14/09/2020 2020-09-02.DE Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec AIR Services Ouvrir le fichier
Bureau 14/09/2020 2020-09-03.DE Evolution du parc téléphonique du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 14/09/2020 2020-09-04.DE Remplacement des 2 photocopieurs du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 14/09/2020 2020-09-05.DE Délégations aux Vice-présidents du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 07/09/2020 2020-09-01-DE Election du Bureau Syndical du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 07/09/2020 2020-09-02-DE Détermination du nombre de vice-présidents et du nombre de membres du Bureau Syndical Ouvrir le fichier
Comité 07/09/2020 2020-09-03-DE Délégations d’attributions de l’organe délibérant au Bureau Syndical Ouvrir le fichier
Comité 07/09/2020 2020-09-01-AU Procès Verbal d'élection du Bureau Syndical du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 07/09/2020 2020-09-02-AU Feuille de proclamation des résultats de l'élection du Bureau Syndical du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 29/06/2020 2020-06-01.DE Création du Conseil Scientifique et Prospectif du projet de Parc naturel régional de Gâtine poitevine Ouvrir le fichier
Bureau 29/06/2020 2020-06-02.DE Candidature Appel à projets 2020 ''Plan de paysage'' Ministère de la Transition Ecologique et solidaire (volet généraliste) Ouvrir le fichier
Bureau 29/06/2020 2020-06-03.DE Candidature Appel à projets 2020 ''Plan de paysage'' Ministère Transition Ecologique et ADEME (volet éolien - ENR) Ouvrir le fichier
Bureau 29/06/2020 2020-06-04.DE PLIE : Programmation 2020-2021 du Fonds Social Européen dans le département des Deux-Sèvres Ouvrir le fichier
Bureau 29/06/2020 2020-06-05.DE Recrutement d’un chargé de mission développement local LEADER Ouvrir le fichier
Bureau 29/06/2020 2020-06-06.DE OCMR - FISAC : avis du comité de pilotage du 25 mai 2020 Ouvrir le fichier
Bureau 29/06/2020 2020-06-07.DE Comité de suivi de site pour l’entreprise SITA SUEZ sur la commune d'Amailloux Ouvrir le fichier
Bureau 29/06/2020 2020-06-08.DE Convention de partenariat avec l’Université d’Angers pour la mise en oeuvre du PNR de Gâtine poitevine Ouvrir le fichier
Bureau 09/03/2020 2020-03-01-DE PCAET : poursuite de la démarche Ouvrir le fichier
Bureau 09/03/2020 2020-03-02-DE Demande de stage dans le cadre des études préalables à la Charte du projet de Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-01-DE Approbation du compte de gestion du budget principal 2019 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-02-DE Approbation du compte administratif du budget principal 2019 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-03-DE Approbation du compte de gestion du budget annexe ECONOMIE 2019 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-04-DE Approbation du compte administratif du budget annexe ECONOMIE 2019 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-05-DE Affectation du résultat 2019 du budget principal du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-06-DE Cotisation statutaire 2020 du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-07-DE Cotisation « Tourisme » 2020 du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-08-DE Cotisation « Economie » 2020 du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-09-DE Approbation du budget primitif 2020 du budget principal - Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-10-DE Approbation du budget primitif 2020 du budget annexe ECONOMIE – Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-11-DE Demande de stage dans le cadre des études préalables à la Charte du projet de Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-12-DE Validation du budget et du plan de financement du projet Atlas de la Biodiversité Communale Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-13-DE Réédition de la carte touristique 2020 Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-14-DE Communication et promotion touristique sur mobile Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-15-DE Communication et promotion touristique en ligne - site Internet tourisme Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-16-DE LEADER 2014-2020 : subvention d’ingénierie 2020 Fiche action 2 Ouvrir le fichier
Comité 17/02/2020 2020-02-17cDE PLIE : Programmation 2020 du Fonds Social Européen dans le département des Deux-Sèvres Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2020 2020-01-01-DE Composition du Comité de pilotage du projet de Parc naturel régional de Gâtine poitevine Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2020 2020-01-02-DE Adoption de la stratégie pour le plan d’actions de la Trame Verte et Bleue Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2020 2020-01-03-DE Débat d’Orientations Budgétaires DOB 2020 Ouvrir le fichier
Comité 16/12/2019 2019-12-01-DE Modification du tableau des effectifs au 16 décembre 2019 Ouvrir le fichier
Comité 16/12/2019 2019-12-02-DE CRDD : subvention ingénierie 2020 missions Chef de projet territorial - économie - Coordination santé - Animation LEADER Ouvrir le fichier
Comité 16/12/2019 2019-12-03-DE Renouvellement convention Ingénierie Pays - Maison de l'emploi pour l'animation et la coordination du PLIE Ouvrir le fichier
Comité 16/12/2019 2019-12-04-DE Renouvellement convention Ingénierie Pays - Chambre d’agriculture pour le poste d'animation LEADER 2020 Ouvrir le fichier
Comité 16/12/2019 2019-12-05-DE LEADER 2014-2020 : Gestion et animation du programme pour l'année 2020 Ouvrir le fichier
Comité 16/12/2019 2019-12-06-DE LIFE+ PTD : Organisation et financement du séminaire scientifique de clôture du 21 et 22 janvier 2020 à Parthenay Ouvrir le fichier
Bureau 16/12/2019 2019-12-01.DE Renouvellement de la ligne de trésorerie du budget principal Ouvrir le fichier
Bureau 16/12/2019 2019-12-02.DE Réalisation d’un emprunt à court terme ''prêt attente de subventions'' Ouvrir le fichier
Bureau 16/12/2019 2019-12-03.DE Convention de mise à disposition de locaux entre l’ADSPJ et le PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 16/12/2019 2019-12-04.DE Convention de facturation des charges locatives entre l’ADSPJ et le PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 16/12/2019 2019-12-05.DE Ordres de mission permanents pour le personnel du Pays de Gâtine et remboursement des frais de déplacement Ouvrir le fichier
Bureau 16/12/2019 2019-12-06.DE Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec AIR Services Ouvrir le fichier
Bureau 16/12/2019 2019-12-08.DE Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays en 2020 Ouvrir le fichier
Bureau 16/12/2019 2019-12-07.DE Renouvellement de l’adhésion à Leader France Ouvrir le fichier
Bureau 16/12/2019 2019-12-09.DE Renouvellement de l’adhésion au club des entrepreneurs du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 16/12/2019 2019-12-10.DE Avis sur les projets de Plui arrêté de Gâtine-Autize Ouvrir le fichier
Bureau 16/12/2019 2019-12-11.DE Adhésion 2020 au CNAS Ouvrir le fichier
Comité 21/10/2019 2019-10-01-DE Recrutement d’un chargé de mission urbanisme durable Ouvrir le fichier
Comité 21/10/2019 2019-10-02-DE Adhésion au contrat groupe proposé par le CDG79 concernant la protection sociale complémentaire Ouvrir le fichier
Comité 21/10/2019 2019-10-03-DE Adhésion au contrat groupe proposé par le CDG79 concernant l’assurance statutaire Ouvrir le fichier
Comité 21/10/2019 2019-10-04-DE Décision modificative du budget annexe Economie Ouvrir le fichier
Comité 21/10/2019 2019-10-05-DE Décision modificative du budget principal du PETR Ouvrir le fichier
Bureau 07/10/2019 2019-10-01.DE Renouvellement du véhicule de service Ouvrir le fichier
Bureau 02/09/2019 2019-09-01-DE Élagage des peupliers Ouvrir le fichier
Bureau 02/09/2019 2019-09-02-DE Réalisation de diagnostics bocagers suite au programme Life+ Pâturage Tournant Dynamique Ouvrir le fichier
Bureau 02/09/2019 2019-09-03-DE Renouvellement de la candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt : Atlas de la Biodiversité Communale Ouvrir le fichier
Bureau 02/09/2019 2019-09-04-DE Recrutement d’un chargé de mission de développement économique et d’animation des politiques contractuelles Ouvrir le fichier
Comité 11/07/2019 2019-07-01-DE Renouvellement des certificats de télé-procédures pour la dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité Ouvrir le fichier
Comité 11/07/2019 2019-07-02-DE Convention Pays de Gâtine / CARUG 2019 pour le poste Médiateur culturel Ouvrir le fichier
Comité 11/07/2019 2019-07-03-DE Contrat de ruralité : validation de la programmation 2019 Ouvrir le fichier
Comité 11/07/2019 2019-07-04-DE Avis sur le projet de SRADDET Ouvrir le fichier
Comité 11/07/2019 2019-07-05-DE PNR : Convention partenariat Conseil Régional pour la réalisation du diagnostic territorial et la charte du projet de Parc Ouvrir le fichier
Bureau 03/06/2019 2019-06-01.DE Renouvellement de convention de mise à disposition d'un agent d'entretien avec AIR Services Ouvrir le fichier
Bureau 03/06/2019 2019-06-02.DE Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de La Ferrière en Parthenay Ouvrir le fichier
Comité 20/05/2019 2019-05-01-DE Convention d'adhésion au service de travaux à façon paie Ouvrir le fichier
Comité 20/05/2019 2019-05-02-DE LIFE+ PTD : Sélection prestataire pour la réalisation de supports de communication du séminaire de clôture de janvier 2020 Ouvrir le fichier
Comité 20/05/2019 2019-05-03-DE Définition de la gouvernance du diagnostic du Plan Climat Air Energie Ouvrir le fichier
Comité 20/05/2019 2019-05-04-DE Définition des modalités de financement du diagnostic du Plan Climat Air Energie Ouvrir le fichier
Comité 20/05/2019 2019-05-05-DE Coopération LEADER : La revitalisation des bourgs ruraux Ouvrir le fichier
Comité 20/05/2019 2019-05-06-DE PLIE : Programmation 2019 du Fonds Social Européen (FSE) dans le département des Deux-Sèvres Ouvrir le fichier
Bureau 06/05/2019 2019-05-01.DE Prestation d'accompagnement méthodologique pour l'organisation des visites PNR Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-01-DE Protection sociale complémentaire / Mandatement du CDG 79 pour la participation à la mise en concurrence Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-02-DE Approbation du compte de gestion du budget principal 2018 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-03-DE Approbation du compte administratif du budget principal 2018 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-04-DE Approbation du compte de gestion du budget annexe ECONOMIE 2018 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-05-DE Approbation du compte administratif du budget annexe ECONOMIE 2018 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-06-DE Affectation du résultat 2018 du budget principal du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-07-DE Cotisation statutaire 2019 Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-08-DE Cotisation Tourisme 2019 Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-09-DE Cotisation Economie 2019 Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-10-DE Approbation du budget primitif 2019 du budget principal - Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-11-DE Approbation du budget primitif 2019 du budget annexe ECONOMIE - Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-12-DE OCMR / FISAC : avis du comité de pilotage du 4 février 2019 Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-13-DE Tourisme : Création d'un circuit Terra Aventura Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-14-DE Contrat Local de Santé : Demande de financement 2019 Ouvrir le fichier
Bureau 04/03/2019 2019-03-01.DE Édition de la carte touristique 2019 Ouvrir le fichier
Comité 04/02/2019 2019-02-01-DE Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement Ouvrir le fichier
Comité 04/02/2019 2019-02-02-DE Renouvellement du Contrat de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation du site Informatique avec le CDG 79 Ouvrir le fichier
Comité 04/02/2019 2019-02-03-DE Mise en conformité RGPD - mandat donné au Centre de gestion des Deux-Sèvres Ouvrir le fichier
Comité 04/02/2019 2019-02-04-DE Recrutement d’un Assistant administratif Ouvrir le fichier
Comité 04/02/2019 2019-02-05-DE Débat d’Orientations Budgétaires 2019 Ouvrir le fichier
Bureau 21/01/2019 2019-01-01.DE Renouvellement 2019 de l’adhésion à Leader France Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-01-DE Décision modificative décembre 2018 Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-02-DE Contrat d’Assurance des Risques Statutaires – Mandatement pour la participation à la mise en concurrence Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-03-DE Contrat régional de dynamisation et de cohésion : Demande de subvention ingénierie 2019 Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-04-DE Transfert du portage du PLIE à la Maison de l’Emploi de Parthenay et de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-05-DE Renouvellement convention Ingénierie Pays / Chambre d’agriculture - Poste Animateur LEADER pour 2019 Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-06-DE LEADER 2014-2020 : Gestion et animation du programme année 2019 Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-07-DE LEADER 2014-2020 Fiche action 4 : Création d’un support de promotion touristique numérique Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-08-DE LEADER 2014-2020 : Motion sur la situation du programme en cours Ouvrir le fichier
Bureau 26/11/2018 2018-11-01.DE Renouvellement de la ligne de trésorerie du budget principal Ouvrir le fichier
Bureau 26/11/2018 2018-11-01bDE Mise en place d’une ligne de trésorerie pour le budget principal du PETR avec le Crédit Agricole Ouvrir le fichier
Bureau 26/11/2018 2018-11-02.DE Ordres de mission permanents pour le personnel du Pays de Gâtine et remboursement des frais de déplacement Ouvrir le fichier
Bureau 26/11/2018 2018-11-03.DE Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec AIR Services Ouvrir le fichier
Bureau 26/11/2018 2018-11-04.DE Tourisme : devis pour une solution temporaire de promotion touristique en ligne Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-03-DE Suppression d’un poste de Secrétaire comptable grade d’Adjoint administratif principal 2e classe Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-04-DE Création d’un poste de Chargé de mission urbanisme durable Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-05bDE Recrutement d’un Assistant administratif – affaires générales Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-06-DE Modification du tableau des effectifs au 16 octobre 2018 Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-06bDE Modification du tableau des effectifs au 4 novembre 2018 Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-07-DE Signature du Contrat régional de dynamisation et de cohésion Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-08-DE Consultation pour la création du site Internet de promotion touristique – Choix de prestataire Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-09-DE Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt 2018 : Atlas de la Biodiversité Communale Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-10-DE Consultation pour la refonte du site Internet du Pays de Gâtine – Choix de prestataire Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-11-DE LEADER 2014-2020 Fiche action 4 : création d’un support de promotion touristique numérique Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-12-DE Leader : Signature avenant n°1 convention de mise en œuvre du Programme de Développement Rural Ouvrir le fichier
Bureau 01/10/2018 2018-10-01.DE Actualisation des prix 2018 relatifs aux contrats de maintenance Xerox Ouvrir le fichier
Bureau 01/10/2018 2018-10-02.DE Avenant au marché public Inventaire des zones humides sur 4 communes du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 02/07/2018 2018-07-01-DE Suppression d’un poste d’Attaché Ouvrir le fichier
Comité 02/07/2018 2018-07-02-DE Contrat de ruralité : validation de la programmation 2018 Ouvrir le fichier
Comité 02/07/2018 2018-07-03-DE LEADER 2014-2020 Fiche action 4 : création d’un support de promotion touristique numérique Ouvrir le fichier
Comité 02/07/2018 2018-07-04-DE Renouvellement du protocole d’accord du PLIE du Pays de Gâtine 2018-2021 Ouvrir le fichier
Comité 02/07/2018 2018-07-05-DE Adoption du dossier d’opportunité et du périmètre d’étude, du projet de Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Bureau 25/06/2018 2018-06-01.DE Convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec l’association AIR Services Ouvrir le fichier
Bureau 25/06/2018 2018-06-02.DE Nouveau Système d’Information Touristique entre les territoires et le Département Ouvrir le fichier
Comité 28/05/2018 2018-05-02-DE Modification des statuts du PETR Ouvrir le fichier
Comité 28/05/2018 2018-05-03-DE Contrat régional de dynamisation et de cohésion : Demande de subvention ingénierie 2018 Ouvrir le fichier
Comité 28/05/2018 2018-05-04-DE Candidature Appel à Manifestation d’Intérêt 2018 : Vers une reconnaissance « Territoire vert et bleu » Ouvrir le fichier
Comité 28/05/2018 2018-05-05bDE Convention Ingénierie Pays de Gâtine / CARUG 2018 pour le poste Médiateur culturel Ouvrir le fichier
Comité 28/05/2018 2018-05-06-DE Décision modificative mai 2018 Ouvrir le fichier
Bureau 22/05/2018 2018-05-01.DE Demande de stage bilan des inventaires communaux des zones humides, plans d’eau et du réseau hydrographique Ouvrir le fichier
Bureau 09/04/2018 2018-04-01.DE Contrat d’entretien des espaces verts du PETR Ouvrir le fichier
Bureau 09/04/2018 2018-04-02.DE Réalisation de la carte touristique 2018 Ouvrir le fichier
Bureau 09/04/2018 2018-04-03.DE Avis sur le projet de Carte communale de Lageon Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-04-DE Approbation du compte de gestion du budget principal 2017 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-05-DE Approbation du compte administratif du budget principal 2017 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-06-DE Approbation du compte de gestion du budget annexe ECONOMIE 2017 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-07-DE Approbation du compte administratif du budget annexe ECONOMIE 2017 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-08-DE Affectation du résultat 2017 du budget principal du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-09-DE Cotisation statutaire 2018 Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-10-DE Cotisation Tourisme 2018 Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-11-DE Cotisation Economie 2018 Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-12-DE Approbation du budget primitif 2018 du budget principal - PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-13-DE Approbation du budget primitif 2018 du budget annexe ECONOMIE - PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-14-DE PLIE : Programmation 2018 du Fonds Social Européen dans le département des Deux-Sèvres Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-15-DE PLIE : Renouvellement de la convention PLIE / Pôle Emploi - année 2018 Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-16-DE Contrat Local de Santé : Demande de financement 2018 Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-17-DE LEADER 2014-2020 : subvention d’ingénierie 2018 Fiche action 2 Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-18-DE Contrat régional de dynamisation et de cohésion : subvention ingénierie pour la mission chef de projet territorial Ouvrir le fichier
Bureau 05/03/2018 2018-03-01.DE Convention de mise à disposition de locaux entre l’OS GEODE et le PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 05/03/2018 2018-03-02.DE Convention de facturation des charges locatives entre l’OS GEODE et le PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 26/02/2018 2018-02-02-DE Débat d’Orientations Budgétaires 2018 Ouvrir le fichier
Comité 26/02/2018 2018-02-03-DE Avis du Comité technique du CDG 79 : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade Ouvrir le fichier
Comité 26/02/2018 2018-02-04-DE Avis Comité technique CDG 79 : Transfert personnel de droit privé suite reprise activité association Tourisme en Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 26/02/2018 2018-02-05-DE OCMR / FISAC : avis du comité de pilotage du 22 janvier 2018 Ouvrir le fichier
Comité 26/02/2018 2018-02-06-DE Partenariat avec l’ADT 79 : Participation au Système d’information touristique départementale Ouvrir le fichier
Comité 26/02/2018 2018-02-07-DE Convention de partenariat Terra Aventura Ouvrir le fichier
Bureau 05/02/2018 2018-02-01.DE Convention de partenariat avec le CEREMA dans le cadre de l’étude d’opportunité du PNR Ouvrir le fichier
Comité 29/01/2018 2018-01-04-DE Désignation d’un représentant à l’association La Gâtinelle Monnaie Locale Ouvrir le fichier
Comité 29/01/2018 2018-01-05-DE Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement Ouvrir le fichier
Comité 29/01/2018 2018-01-06-DE Report des subventions non versées au 31 décembre 2017 Ouvrir le fichier
Comité 29/01/2018 2018-01-07-DE Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission urbanisme SCoT / Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Comité 29/01/2018 2018-01-08-DE Modification du tableau des effectifs Ouvrir le fichier
Comité 29/01/2018 2018-01-09-DE Motion de soutien à la ligne de fret Niort-Thouars Ouvrir le fichier
Bureau 15/01/2018 2018-01-01.DE Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays en 2018 Ouvrir le fichier
Bureau 15/01/2018 2018-01-02.DE PLIE : Renouvellement de la convention avec la CdC Parthenay-Gâtine de location d'un bureau à la MDEE Ouvrir le fichier
Bureau 15/01/2018 2018-01-03.DE Partenariat avec l’ADT 79 : Mise en oeuvre d’une Place de marché Open System Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-12-DE Convention de partenariat avec la MDEE pour la mise en œuvre en Gâtine d’un plan d’action de GPECT Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-13-DE Avenant à la convention Ingénierie Pays / Chambre d’agriculture - Poste Animateur LEADER pour l’année 2017 Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-14-DE Renouvellement de la convention Ingénierie Pays / Chambre d’agriculture - Poste Animateur LEADER pour l’année 2018 Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-15-DE LEADER 2014-2020 : Gestion et animation du programme année 2018 Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-07-DE Remplacement d’un membre du Bureau syndical Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-08-DE Route Nantes Poitiers Limoges : désignation de représentants du Pays à l’association pour la promotion de cet axe Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-09-DE Décision modificative Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-10-DE Création d’un poste de Chargé de développement touristique Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-11bDE Projet de Convention de partenariat pour le développement touristique sur le territoire du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2017 2017-12-01.DE Ordres de mission permanents pour le personnel du Pays de Gâtine et remboursement des frais de déplacement Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2017 2017-12-02.DE Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec AIR Services Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2017 2017-12-03.DE Convention Billetterie Affaires avec l’Agence Richou de Parthenay pour l’année 2018 Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2017 2017-12-04.DE Renouvellement de l’abonnement à la revue Maisons Paysannes de France Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2017 2017-12-05.DE Renouvellement de l’adhésion à Leader France Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2017 2017-12-06bDE FISAC : propositions pour l’évaluation des actions menées dans le cadre du FISAC 2017 - 2020 Ouvrir le fichier
Bureau 06/11/2017 2017-11-01.DE Renouvellement de la ligne de trésorerie du budget principal Ouvrir le fichier
Bureau 06/11/2017 2017-11-01bDE Mise en place d’une ligne de trésorerie pour le budget principal du PETR avec le Crédit Agricole Ouvrir le fichier
Bureau 06/11/2017 2017-11-02.DE Réalisation d’un emprunt à court terme « prêt attente de subventions » Ouvrir le fichier
Bureau 06/11/2017 2017-11-03.DE Mise en place régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Ouvrir le fichier
Bureau 06/11/2017 2017-11-04.DE PNR : Achat d’exemplaires de la revue Le Picton édition nov/déc. 2017 Ouvrir le fichier
Bureau 06/11/2017 2017-11-05.DE Route Nantes Poitiers Limoges : mobilisation et adhésion à l’association pour la promotion de cet axe Ouvrir le fichier
Comité 16/10/2017 2017-10-04-DE Décision modificative Ouvrir le fichier
Comité 16/10/2017 2017-10-05-DE PLIE : Actualisation demande de financement pour le pilotage et l’ingénierie du programme Ouvrir le fichier
Comité 16/10/2017 2017-10-06-DE LEADER 2014-2020 : Actualisation de la demande d’ingénierie 2017 Ouvrir le fichier
Comité 16/10/2017 2017-10-07-DE Office de tourisme de pôle en Gâtine – Motion de soutien Ouvrir le fichier
Bureau 09/10/2017 2017-10-01bDE Inventaire des zones humides n°3 : Validation du Bureau d’étude et du plan de financement Ouvrir le fichier
Bureau 09/10/2017 2017-10-02.DE Convention animation commission Cadre de vie projet de Parc naturel régional et synthèse pour dossier d’opportunité Ouvrir le fichier
Bureau 09/10/2017 2017-10-03.DE PLIE : avenant convention avec la CdC Parthenay-Gâtine pour la location en 2017 d'un bureau à la MDEE Ouvrir le fichier
Bureau 04/09/2017 2017-09-01.DE Travaux de réparation de voirie pour l’accès au bâtiment loué à la Banque Alimentaire Ouvrir le fichier
Comité 10/07/2017 2017-07-01bDE Suppression d’un poste d’Attaché Ouvrir le fichier
Comité 10/07/2017 2017-07-02-DE Modification du tableau des effectifs Ouvrir le fichier
Comité 10/07/2017 2017-07-03-DE Convention Ingénierie Pays / Tourisme en Gâtine – poste d’animation des actions touristiques pour l’année 2017 Ouvrir le fichier
Comité 10/07/2017 2017-07-04-DE PLIE : Programmation 2017 du Fonds Social Européen dans le département des Deux-Sèvres Ouvrir le fichier
Comité 10/07/2017 2017-07-05tDE LEADER 2014-2020 : Actualisation de la demande d’ingénierie 2017 Ouvrir le fichier
Comité 10/07/2017 2017-07-06bDE Composition du Comité de Programmation Leader Ouvrir le fichier
Comité 10/07/2017 2017-07-07-DE Opération collective en milieu rural / FISAC : Convention de prestations CCI79 / CMA79 / Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 12/06/2017 2017-06-01.DE Groupement de commande pour la réalisation de l’inventaire des zones humides n°3 Ouvrir le fichier
Bureau 12/06/2017 2017-06-02.DE Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saint Germier Ouvrir le fichier
Bureau 12/06/2017 2017-06-03.DE Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec AIR Services Ouvrir le fichier
Bureau 12/06/2017 2017-06-04.DE Convention Billetterie Affaires avec l’Agence Richou de Parthenay pour l’année 2017 Ouvrir le fichier
Bureau 12/06/2017 2017-06-05.DE Avenants aux conventions de mise à disposition de locaux et de facturation de charges locatives Ouvrir le fichier
Comité 15/05/2017 2017-05-05-DE PLIE : Programmation 2017 du Fonds Social Européen Ouvrir le fichier
Comité 15/05/2017 2017-05-06-DE Convention Ingénierie Pays / Chambre d’agriculture - Poste Animateur LEADER Ouvrir le fichier
Comité 15/05/2017 2017-05-07-DE Convention Ingénierie Pays / CARUG - Poste Médiateur culturel Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2017 2017-05-01.DE Formation des agents sur le thème des marchés publics Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2017 2017-05-02.DE Convention réalisation diagnostic économique pour dossier d’opportunité du projet de Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2017 2017-05-03.DE Convention animation séminaire travail commissions pour dossier d’opportunité du projet de Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2017 2017-05-04.DE LIFE+ : réalisation d’une vidéo de présentation du projet PTD « Herby » Ouvrir le fichier
Bureau 03/04/2017 2017-04-01.DE Acquisition du logiciel AGDE, base de données entreprises Ouvrir le fichier
Bureau 03/04/2017 2017-04-02.DE Convention réalisation étude agriculture en Gâtine pour dossier d’opportunité du projet de Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Bureau 03/04/2017 2017-04-03.DE Soutien création nouveau jeu de société Mouton Village « MouTown » dans le cadre du Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Bureau 03/04/2017 2017-04-04.DE Demande de stage dans le cadre du dossier d’opportunité du projet de Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-01bDE Approbation du compte de gestion du budget principal 2016 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-01cDE Approbation du compte administratif du budget principal 2016 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-02bDE Approbation du compte de gestion du budget annexe ECONOMIE 2016 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-02cDE Approbation du compte administratif du budget annexe ECONOMIE 2016 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-03bDE Approbation du compte de gestion du budget annexe PLIE 2016 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-03cDE Approbation du compte administratif du budget annexe PLIE 2016 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-04-DE Affectation du résultat 2016 du budget principal du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-05-DE Cotisation statutaire 2017 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-06-DE Cotisation spécifique FISAC 2017 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-07-DE Approbation du budget primitif 2017 du budget principal - Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-08-DE Approbation du budget primitif 2017 du budget annexe ECONOMIE – Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-09-DE Modification du montant des indemnités de fonctions du Président et des Vice-présidents Ouvrir le fichier
Comité 20/02/2017 2017-02-07-DE Débat d’Orientations Budgétaires 2017 Ouvrir le fichier
Bureau 06/02/2017 2017-02-01.DE Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays en 2017 Ouvrir le fichier
Bureau 06/02/2017 2017-02-02.DE Convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec l’association AIR Services Ouvrir le fichier
Bureau 06/02/2017 2017-02-03.DE Mise en place d’une ligne de téléphone mobile pour la mission de coordination et d’ingénierie des parcours du PLIE Ouvrir le fichier
Bureau 06/02/2017 2017-02-04.DE Prestation de paramétrage de l’application FAST-ACTES et signature de la Convention avec le Préfet des Deux-Sèvres Ouvrir le fichier
Bureau 06/02/2017 2017-02-05.DE Avenant au marché Inventaire des zones humides sur 28 communes Ouvrir le fichier
Bureau 06/02/2017 2017-02-06.DE Remplacement de la sono portable du Pays Ouvrir le fichier
Comité 16/01/2017 2017-01-03-DE Report des subventions non versées au 31 décembre 2016 Ouvrir le fichier
Comité 16/01/2017 2017-01-04-DE Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement Ouvrir le fichier
Comité 16/01/2017 2017-01-05-DE Clôture du Budget annexe PLIE Ouvrir le fichier
Comité 16/01/2017 2017-01-06-DE Avenant au contrat de travail de Brigitte Fortuné Ouvrir le fichier
Comité 16/01/2017 2017-01-07-DE Décisions modificatives Ouvrir le fichier
Bureau 09/01/2017 2017-01-01.DE Renouvellement de l’abonnement au Courrier de l’Ouest Ouvrir le fichier
Bureau 09/01/2017 2017-01-02.DE Renouvellement du contrat de maintenance et d’assistance du logiciel de cartographie MapInfo Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2016 2016-12-07-DE Recrutement d’un chargé de mission développement local - Leader Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2016 2016-12-08-DE Contrat de Ruralité : dépôt du dossier de candidature Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2016 2016-12-09-DE Parc naturel régional : Convention de partenariat avec Conseil régional pour constitution du dossier d’opportunité Ouvrir le fichier
Bureau 05/12/2016 2016-12-01.DE PLIE : Renouvellement convention avec la CdC de Parthenay-Gâtine pour la location d'un bureau à la MDEE Ouvrir le fichier
Bureau 05/12/2016 2016-12-02.DE Renouvellement de l’abonnement à la revue Maisons Paysannes de France Ouvrir le fichier
Bureau 05/12/2016 2016-12-03.DE Renouvellement 2017 de l’adhésion à Leader France Ouvrir le fichier
Bureau 05/12/2016 2016-12-04.DE Renouvellement 2017 de l’adhésion au Club des Entrepreneurs du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 05/12/2016 2016-12-05.DE Renouvellement 2017 du contrat d’hébergement et de maintenance du serveur DynMap Ouvrir le fichier
Bureau 05/12/2016 2016-12-06.DE Avenant convention de formation et d’assistance du personnel à l'utilisation du site Informatique avec le CDG 79 Ouvrir le fichier
Comité 21/11/2016 2016-11-07-DE Représentation externe : Représentation du Pays de Gâtine au CARUG Ouvrir le fichier
Comité 21/11/2016 2016-11-08-DE LEADER 2014-2020 : Gestion et animation du programme Année 2017 Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-01.DE Renouvellement de la ligne de trésorerie – budget principal Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-01bDE Mise en place d’une ligne de trésorerie pour le budget principal du SMAEG avec le Crédit Agricole Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-02.DE Renouvellement de la ligne de trésorerie Programme PLIE Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-02bDE Mise en place d’une ligne de trésorerie pour le «programme PLIE » avec le Crédit Agricole Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-03.DE Ordres de mission permanents pour le personnel du Pays de Gâtine et remboursement des frais de déplacement Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-04.DE Renouvellement de l’abonnement au Petit économiste Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-05.DE Changement de fournisseur de fournitures de bureau Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-06.DE Adhésion à l’association régionale des PLIE de la Région Nouvelle Aquitaine Ouvrir le fichier
Comité 17/10/2016 2016-10-03-DE Evolution du syndicat mixte en Pôle d’Equilibre Territorial et Rural : validation du nouveau projet de statuts de PETR Ouvrir le fichier
Bureau 03/10/2016 2016-10-01.DE Remplacement de la chaudière du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 03/10/2016 2016-10-02bDE Nouvelle période de contractualisation 2017-2020 : méthodologie Ouvrir le fichier
Bureau 05/09/2016 2016-09-01.DE Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel) Ouvrir le fichier
Bureau 05/09/2016 2016-09-02.DE Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais Ouvrir le fichier
Bureau 05/09/2016 2016-09-03.DE Contrat d’entretien des espaces verts du syndicat Ouvrir le fichier
Bureau 05/09/2016 2016-09-04.DE Renouvellement certificats de téléprocédures pour dématérialisation des actes réglementaires et budgétaires Ouvrir le fichier
Bureau 05/09/2016 2016-09-05.DE Avis sur le projet de PLU de la commune de Saint Germier Ouvrir le fichier
Comité 18/07/2016 2016-07-03-DE Facturation du coût lié à l’utilisation du véhicule de service Ouvrir le fichier
Comité 18/07/2016 2016-07-04-DE Facturation du coût lié à l’utilisation du photocopieur Xerox 7835 Ouvrir le fichier
Comité 18/07/2016 2016-07-05bDE Facturation du coût lié à l’utilisation du téléphone et d’Internet à l’association Tourisme en Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 18/07/2016 2016-07-06-DE Décision modificative Ouvrir le fichier
Comité 18/07/2016 2016-07-07-DE Adhésion au service optionnel Retraites CNRACL du CDG 79 Ouvrir le fichier
Comité 18/07/2016 2016-07-08-DE PLIE : Programmation 2016 du Fonds Social Européen dans le département des Deux-Sèvres Ouvrir le fichier
Comité 18/07/2016 2016-07-09-DE Renouvellement de la machine à affranchir Ouvrir le fichier
Bureau 04/07/2016 2016-07-01.DE Renouvellement de l’adhésion à l’Association Départementale des Maires des Deux-Sèvres 2016 Ouvrir le fichier
Bureau 04/07/2016 2016-07-02.DE Renouvellement de la Convention Billetterie Affaires avec l’Agence Richou de Parthenay Ouvrir le fichier
Bureau 07/06/2016 2016-06-01.DE LEADER : Demande de subvention pour l’achat d’un ordinateur portable pour l’animateur du programme Ouvrir le fichier
Bureau 07/06/2016 2016-06-02.DE PLIE : Renouvellement de la convention PLIE / Pôle Emploi - année 2016 Ouvrir le fichier
Comité 23/05/2016 2016-05-05-DE Délégations d’attributions du Comité syndical au Bureau Ouvrir le fichier
Comité 23/05/2016 2016-05-06-DE Adoption du règlement intérieur Ouvrir le fichier
Comité 23/05/2016 2016-05-07-DE Composition des commissions syndicales Ouvrir le fichier
Comité 23/05/2016 2016-05-08bDE PETR : poursuite de la procédure de transformation du syndicat mixte fermé en Pôle d'Equilibre Territorial et Rural Ouvrir le fichier
Comité 23/05/2016 2016-05-09-DE Modification du tableau des effectifs Ouvrir le fichier
Comité 23/05/2016 2016-05-10-DE Contrat Local de Santé : Demande de financement 2016 Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2016 2016-05-01.DE Renouvellement de l’adhésion à Leader France en 2016 Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2016 2016-05-02.DE Demande stage dans le cadre de l’étude de préfiguration du PNR Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2016 2016-05-03.DE Renouvellement de l’abonnement à la Nouvelle République Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2016 2016-05-04.DE Renouvellement de l’Adhésion à la Fédération Nationale des SCOT Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-05-DE Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget principal du Pays de Gâtine 2015 Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-06-DE Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget annexe ECONOMIE Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-07-DE Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget annexe PLIE Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-08-DE Affectation du résultat 2015 du budget principal du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-09-DE Cotisation statutaire 2016 Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-10-DE Cotisation spécifique Economie 2016 Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-11-DE Approbation du budget primitif 2016 du budget principal - Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-12bDE Approbation du budget primitif 2016 du budget annexe ECONOMIE – Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-13-DE Approbation du budget primitif 2016 du budget annexe PLIE – Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 07/03/2016 2016-03-01.DE Conventions de location du bureau PLIE à la MDEE Ouvrir le fichier
Bureau 07/03/2016 2016-03-02.DE Avenant à la Convention relative au Marché SCoT DAC / Agenda21 Ouvrir le fichier
Bureau 07/03/2016 2016-03-03.DE Contrat d’entretien des espaces verts du syndicat Ouvrir le fichier
Bureau 07/03/2016 2016-03-04.DE Mise à disposition de la grande salle de réunion Ouvrir le fichier
Comité 09/02/2016 2016-02-25-DE Débat d’orientations budgétaires 2016 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-01-04-DE Modification des statuts du Syndicat Mixte Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-01-DE Délégations d’attributions de l’organe délibérant Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-02-DE Représentation au Comité de Pilotage Leader Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-03-DE Représentations externes Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-04-DE Election de la Commission d’Appel d’Offres du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-05-DE Report des subventions non versées au 31 décembre 2015 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-06-DE Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-07-DE Renouvellement de la convention d’adhésion au service de travaux à façon Paie du CDG 79 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-08-DE Renouvellement du Contrat de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation du site Informatique avec le CDG 79 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-09-DE Convention de mise à disposition de personnel avec le service Intérim du CDG 79 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-10-DE Convention entre le Pays de Gâtine et le CARUG : assistance administrative et budgétaire Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-01-03-DE FISAC : Réponse à Appel à projet Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-11-DE LEADER 2014-2020 : Gestion et animation du programme décembre 2015 - année 2016 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-12-DE Mise en place du programme LEADER 2014-2020 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-13-DE Forum des Marais Atlantiques : Demande de mise à disposition des données cartographiques Zones Humides Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-14-DE Renouvellement de l’abonnement au Courrier de l’Ouest Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-15-DE Renouvellement de l’abonnement à la revue Maisons Paysannes de France Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-16-DE Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays en 2016 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-17-DE Assurance du véhicule de service Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-18-DE Renouvellement du contrat de maintenance et d’assistance du logiciel de cartographie MapInfo Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-19-DE Renouvellement du photocopieur Xerox WCP 7345 Ouvrir le fichier